Marque enregistrée - Marque en non vigueur
(Marque figurative)
Numéro de dépôt :
1410492
Date de dépôt :
20/05/1987
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/05/1997
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 20 mai 1987 par la Société Anonyme (SA) COTTEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1410492.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COTTEL a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 25 mai 1993 - Transmission de propriété n°159319 - Publication au BOPI 1993-05-25